📄 Mentions Légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER - Date]

1. Informations sur l'éditeur du site

Nom / Raison sociale : [À COMPLÉTER]

Statut juridique : Micro-entrepreneur

Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]

Adresse du siège social :
[À COMPLÉTER - Rue]
78100 Saint-Germain-en-Laye
France

Email : contact@rogerdepaoli.fr

Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

Nom : [À COMPLÉTER - Nom Prénom]

Email : contact@rogerdepaoli.fr

3. Hébergement du site

Hébergeur : Railway

Adresse : [À COMPLÉTER - Adresse Railway Inc.]

Site web : https://railway.app

3.1 Base de données

Base de données PostgreSQL hébergée sur Railway.

3.2 Nom de domaine

Registrar : OVH

Site web : https://www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Exercice de vos droits :

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@rogerdepaoli.fr

6. Cookies et traceurs

Ce site n'utilise aucun cookie de tracking ou publicitaire.

Stockage local (localStorage) : Le site utilise le stockage local de votre navigateur pour conserver votre session d'authentification (token JWT). Ces données restent sur votre appareil et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins publicitaires.

Aucun bandeau de consentement cookies n'est nécessaire car aucun cookie non essentiel n'est utilisé.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Pour tous dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation du site

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :

Email : contact@rogerdepaoli.fr

← Retour à l'accueil
📄 Mentions légales 📋 CGV 📜 CGU 🔒 Confidentialité ✉️ Contact

© 2025 Soutien Scolaire - Tous droits réservés